Éditeur du site

• Dénomination sociale : ART FRENCH TOUCH
• Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 150 000 €
• Siège social : 5 rue Monot, 89570 Neuvy-Sautour, France
• RCS : 904 650 199 R.C.S. Auxerre
• SIRET : 904 650 199 00014
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR25904650199
• Directrice de la publication : Annie Lasserre
• Activité : commerce de bibliothèques modulables et évolutives et de décoration d’intérieur, exclusivement en ligne
• Courriel : contact@artfrenchtouch.com
• Téléphone : 09 66 97 02 73

Hébergement

Le site est hébergé par :

• Kinsta Inc.
• 8605 Santa Monica Blvd #92581, West Hollywood, CA 90069, États-Unis
• kinsta.com

Conception et réalisation

Conception, développement et référencement : Profiscient.

Conditions générales de vente

Les ventes réalisées sur ce site sont régies par nos conditions générales de vente.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

Le médiateur dont relève ART FRENCH TOUCH est :

• AME CONSO : Association des Médiateurs Européens
• 197 boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
• www.mediationconso-ame.com

La saisine du médiateur doit intervenir dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée à ART FRENCH TOUCH, et après une première tentative de règlement direct restée sans réponse pendant un mois.

La Commission européenne met également à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site (textes, photographies, illustrations, schémas, mise en page, code) est protégé par le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en va de même des logos, images, scripts, code HTML et balises du site, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation de la marque ART FRENCH TOUCH est interdite sans accord écrit de la société.

Une copie unique, sur un seul appareil et pour un usage strictement privé, reste autorisée.

Responsabilité

Les éléments présentés sur ce site peuvent être modifiés sans préavis. Les photographies et représentations des meubles ne sont pas contractuelles. Il appartient à chaque visiteur de prendre les mesures nécessaires pour protéger ses propres données et équipements.

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